PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 6 novembre 2024 à 18 heures
L’an deux mil vingt-quatre, le 6 novembre, à 18 heures, les membres du Conseil Municipal se sont réunis dans le lieu ordinaire de leur séance, sous la présidence de Henri de LATOUR, Maire, sur convocation qui leur a été adressée le 30 octobre 2024 en vertu de l’article L 2121.11 du Code Général des Collectivités Territoriales.
PRÉSENTS : M. de LATOUR, M. BENEFICE, Mme ZANCHI, Mme MALAIZE, M. SERRE, Mme OLIVIER, M. LAFONT, Mme ROLAND, M. VIVET, Mme MARTIN, M. GAUTHIER.
M. KERNER donne pouvoir pour voter en son nom à M. De LATOUR
M. FLOUTIER donne pouvoir pour voter en son nom à M. SERRE
Mme GINSBOURGER donne pouvoir pour voter en son nom à Mme ZANCHI
ABSENTS : M. HOUIN
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M. Michel LAFONT est élu secrétaire de séance
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Mme Jocelyne ZANCHI et Mme Dominique ROLAND informent l’assemblée qu’elles font un enregistrement audio de la séance.
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OBSERVATIONS SUR LE PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 23 SEPTEMBRE 2024
Sans observation, le procès-verbal du Conseil Municipal du 23 septembre 2024 est adopté par 13 voix « Pour » et 1 abstention.
Mme MARTIN : Un merci spécial à Christine pour avoir fait l’effort de faire tout le rattrapage des comptes-rendus, je tenais à le dire. Merci à vous.
Mme ROLAND : Merci Christine.
MODIFICATION DE CREDIT – CHAUFFERIE BOIS
Monsieur le Maire laisse la parole à M. Patrick BENEFICE, adjoint aux finances.
M. BENEFICE : Suite à une panne du moteur de la Chaufferie Bois, la mairie de Lasalle a été dans l’obligation de réaliser les réparations. Le montant des réparations est supérieur au budget prévisionnel 2024.
M. SERRE : C’est une pompe qui s’est arrêtée.
M. BENEFICE : Cette dépense n’a pas été prévue, il convient de rajouter 1 000 € de crédit au chapitre travaux d’investissement (21-immobilisations corporelles).
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité :
- DECIDE de modifier ainsi qu’il suit les crédits du budget Chaufferie Bois
Section de fonctionnement :
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Sens |
Chapitre |
Charges spécifiques |
Article |
Montant |
|
Dépenses |
023 |
Virement à la section d'investissement |
23 |
+ 1 000 |
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Recettes |
70 |
Produits services, domaines et ventes div. |
7083 |
+ 1 000 |
Section d’investissement :
|
Sens |
Chapitre |
Charges spécifiques |
Article |
Montant |
|
Dépenses |
21 |
Immobilisations corporelles |
2151 |
+ 1 000 |
|
Recettes |
021 |
Virement à la section de fonctionnement |
021 |
+ 1 000 |
MODIFICATION DE CREDIT - CANTINE
Monsieur le Maire laisse la parole à M. Patrick BENEFICE, adjoint aux finances.
M. BENEFICE : Les dépenses relatives à l’achat des repas pour la cantine sont supérieures aux prévisions budgétaires, il convient d’établir une modification de crédit de 4 000 € pour le règlement des factures.
En parallèle les recettes liées à la facturation des repas aux familles sont en augmentation, il est proposé de réévaluer à la hausse les recettes.
Mme MARTIN : Ce n’est pas une augmentation du tarif des repas de Florian, c’est une augmentation du nombre de repas ?
M. BENEFICE : C’est ça.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité :
- DECIDE de modifier ainsi qu’il suit les crédits du budget Cantine
Section de fonctionnement :
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Sens |
Chapitre |
Charges spécifiques |
Article |
Montant |
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Dépenses |
011 |
Achat de prestation de services |
6042 |
+ 4 000 |
|
Recettes |
70 |
Redev. et droits de services périscolaires |
7067 |
+ 4 000 |
FONDS DE CONCOURS – TRAVAUX CRECHE DE LASALLE
Monsieur le Maire laisse la parole à Mme Jocelyne ZANCHI, adjointe à l’enfance.
Mme ZANCHI : Par rapport au fonds de concours de la crèche de Lasalle, sur le budget primitif 2024, il était inscrit la somme de 128 162 €. Le montant prévisionnel est maintenant de 130 277 €. Considérant que la Commune de Lasalle participe à hauteur de 50 % de la somme de 260 554 €, sous forme d’autofinancement correspondant à 130 277 €. A savoir que la Commune va verser 50 % de cette somme en 2024, soit 65 138.50 € et que l’autre moitié de cette somme sera versée à la fin des travaux.
Mme ROLAND : L’autofinancement avait été pris dans un prêt, de 150 000 €, c’est ça ?
Mme MARTIN : Le prêt est de 310 000 € au total, je crois, qui comprenait ça et les travaux de voirie.
Mme ANDRE : Il y avait 154 000 € pour les travaux de voirie, 128 000 € pour la crèche et un prêt relais de 28 000 € pour la FC TVA, ça fait 310 000 €.
Mme MARTIN : Je suis un peu étonnée qu’on verse en 2024, je pensais que c’était en 2025.
M. BENEFICE : On a emprunté et le prêt va être complètement mobilisé. Du moment où on fait une demande, on a 6 mois pour le mobiliser au maximum.
Vu l’article 186 de la loi n°2004-809 du 13 août 2004 relatives aux libertés et responsabilités locales,
Vu l’article L 5214-16 V du Code général des Collectivités territoriales,
Vu l’article 4 des statuts de la Communauté de Communes Causses Aigoual Cévennes « Terres Solidaires », les communes participent au financement de certaines compétences à travers le fond de concours.
Considérant qu’afin de financer les réalisations d’un équipement, des fonds de concours peuvent être versés entre la communauté de communes et les communes membres. Le Montant total des fonds de concours ne peut excéder la part de financement assurée, hors subvention, par le bénéficiaire du fonds de concours.
Considérant le plan de financement pour la construction de la crèche de 30 berceaux à Lasalle annexé à la présente délibération, qui, présente un autofinancement de 260 554€.
Considérant que la Commune de Lasalle participe à hauteur de 50 % de l’autofinancement correspondant à 130 277 €.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité :
- DECIDE de participer sous forme de fonds de concours, à 50 % de l’autofinancement des travaux de la crèche représentant 130 277 €,
- DECIDE de verser 50 % du montant du fond de concours en 2024, soit 65 138, 50 €
- DIT que cette somme est inscrite au budget primitif 2024.
AVENANT ETUDE DE MOE – AMENAGEMENT DE VOIRIE ET GESTION DES EAUX PLUVIALES – RUES DU PONT VIEUX, BASSE, LA CALADETTE
Monsieur le Maire laisse la parole à M. Alain SERRE en charge du dossier.
M. SERRE : C’est l’avenant pour l’étude de l’appel d’offres qui a été réalisé au niveau des rues basse, du pont vieux et la Caladette. Le premier appel d’offres a été infructueux et donc il a fallu faire intervenir de nouveau un cabinet d’études qui a relancé un nouvel appel d’offres un peu différent, c’est donc le salaire du cabinet d’études qu’on nous demande de régler qui est de l’ordre de 1 860.16 €.
M. BENEFICE : Une précision, ils avaient demandé plus mais on a négocié.
Mme ROLAND : C’est le cabinet d’études qui a fait l’appel d’offres ?
M. SERRE : Oui, nous n’avons pas la possibilité de faire des appels d’offres. Donc nous avons fait appel au cabinet Gaxieu pour faire l’appel d’offres, il avait sous-estimé le montant des travaux et c’est pour ça qu’on a pu négocier.
Considérant que la première consultation des entreprises pour la réalisation des travaux de voirie et de gestion des eaux pluviales rue du Pont Vieux, rue Basse et Caladette a été infructueuse et que la mairie de Lasalle a demandé au maitre d’œuvre d’établir des modifications du projet pour baisser les coûts des travaux.
Considérant que le maitre d’œuvre a réalisé une nouvelle consultation des entreprises suivies d’une analyse complémentaire des offres.
Considérant que le montant du marché initial de maitrise d’œuvre s’élève à 11 900 HT.
Considérant que le maitre d’œuvre a établi un avenant au marché de maitrise d’œuvre d’un montant de 1 860.16 € HT, montant de l’avenant supérieur à 5%.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité :
- AUTORISE Monsieur le Maire à signer ledit avenant
- AUTORISE Monsieur le Maire à payer la facture d’un montant de 1 860.16 € HT sur l’exercice du budget primitif 2024.
ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D’EAU POTABLE 2023 DU SIAEP
Monsieur le Maire rappelle que le Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT) impose, par son article L. 224-5, la réalisation d’un rapport annuel sur le prix et la qualité du service (RPQS) d’eau potable.
Monsieur le Maire laisse la parole à M. Alain SERRE en charge du dossier.
M. SERRE : C’est le RPQS du syndicat de l’eau de Lasalle, le SI AEP. Je vous donne quelques chiffres. C’est un peu plus de 1 000 habitants qui sont desservis, c’est 87.80 kilomètres de réseau.
M. BENEFICE : Sur les 1 000 habitants, il n’y en a que quelques-uns sur la commune de Lasalle.
M. SERRE : On a 17 compteurs mais on utilise beaucoup l’eau du syndicat.
Mme ROLAND : C’est 17 compteurs plus ceux qu’on utilise quand on n’a plus d’eau ?
M. SERRE : C’est ça. En 2023, on a utilisé 17 306 m3. Par contre le rendement est très faible.
Mme ROLAND : Le rendement est très faible et le réseau n’est pas souvent renouvelé.
M. LAFONT : On refait un schéma directeur pour voir où on peut améliorer et donner un planning des travaux les plus urgents.
M. SERRE : Le problème c’est le nombre de compteurs au kilomètre. On a un nombre de compteurs qui est très faible, il est de 17. Jusqu’à présent, il y avait Durfort qui faisait partie des compteurs mais comme ils ont une adduction d’eau indépendante maintenant, ça explique que le rendement est inférieur.
Mme MARTIN : Ça veut dire quoi exactement 56 % de rendement ? C’est qu’il y a 44 % de perte ?
M. SERRE : C’est ça, il y a aussi les fuites qui sont comprises là-dedans. Si on compare aux kilomètres et au nombre de compteurs, les pertes du syndicat sont inférieures aux nôtres. On a, pour le syndicat, 2.3 m3 par kilomètre et par jour qui sont perdus.
M. LAFONT : Le schéma directeur devrait aboutir pour juin 2025.
M. BENEFICE : Au dernier conseil d’exploitation de la régie eau de la communauté de communes, les données arrêtées au 15 octobre 2024, montrent que sur Lasalle, il y a un très bon rendement puisqu’il est à 69.7 % pour 837 compteurs, on fait partie des meilleurs rendements. On est dans le peloton de tête. CAUSSE BEGON qui est une petite commune de 47 compteurs, a un rendement de 79 %. DOURBIES avec 324 compteurs est à 70.5 %, VAL D’AIGOUAL avec 1 366 compteurs est à 33 % de rendement.
Mme ROLAND : Pourrait-on expliquer ce que c’est le schéma directeur ?
M. SERRE : C’est un cabinet d’études qui vient, qui repère tout ce qui est canalisations, tout ce qui est vannes, compteurs, bassins, tout ce qui détermine l’état des appareillages, qui détermine aussi la vétusté et qui rend son rapport et préconise les réparations.
M. BENEFICE : Un schéma directeur établit un diagnostic des installations et après fait des préconisations hiérarchisées dans le temps.
M. SERRE : Quand on a une fuite, ça vide complètement un bassin. On ne peut pas être à 100 % de rendement, il faut viser 80 %. Le prix pour 120 m3 est de 4.21 € par m3, ce n’est que le prix de l’eau, il n’y a pas l’assainissement. Il faut savoir que le syndicat prend 1 € par m3 et VEOLIA prend tout le reste.
M. LAFONT : On a fait un appel d’offres mais il n’y a que VEOLIA qui a répondu.
M. SERRE : Il y a quand même des points positifs, quand on regarde la conformité microbiologique, c’est 100 %.
Ce rapport doit être présenté à l’assemblée délibérante dans les 9 mois qui suivent la clôture de l’exercice concerné et faire l’objet d’une délibération. En application de l’article D. 2224-7 du CGCT, le présent rapport et sa délibération seront transmis dans un délai de 15 jours, par voie électronique, au Préfet et au système d’information prévu à l’article L. 213-2 du Code de l’Environnement (le SISPEA).
Le présent rapport est public et permet d’informer les usagers du service, notamment par une mise en ligne sur le site de l’observatoire national des services publics de l’eau et de l’assainissement.
Après présentation de ce rapport, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, par 1 « abstention » et 13 voix « pour » :
- ADOPTE le rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable,
- DECIDE de transmettre aux services préfectoraux la présente délibération,
M. BENEFICE : Une information, ces taux de rendement vont être pris en compte dans le calcul de taxes qui vont être appliquées à l’eau, ça se fera commune par commune.
M. LAFONT : On est en train d’équiper les bâtiments communaux de compteurs parce que tout ce qui était consommé par la municipalité passait dans les pertes.
M. SERRE : On a un compteur à l’entrée du bassin et un à la sortie, on sait la quantité d’eau qu’on a vendu, on connaît le rendement.
Mme ANDRE : Je voudrais juste préciser que pour la défense incendie, ils font des rapports et nous indiquent ce qu’ils ont consommé, et c’est déduit des pertes.
MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS COMMUNAUX
Monsieur le Maire laisse la parole à Mme Stéphanie ANDRE.
Mme ANDRE : On en avait parlé au dernier conseil, lorsqu’on avait mis à jour le tableau des effectifs, on avait prévu 3 postes pour le recrutement d’un adjoint administratif qui a été acté en début de mois, pour pouvoir recruter une personne avec un certain grade. Dans la grille indiciaire de la catégorie C, il y a 3 grades : adjoint administratif, adjoint administratif principal 2ème classe et adjoint administratif principal 1ère classe. Comme on avait des CV avec plusieurs grades, intéressants, et pour gagner du temps, on avait créé 3 postes et on avait dit que, quand on aura recruté, on supprimera les 2 postes en trop. C’est notamment l’objet de la première partie de cette délibération. On a recruté un adjoint administratif principal 2ème classe, par voie de mutation, et donc on supprime les 2 autres postes, adjoint administratif et adjoint administratif principal 1ère classe. Après, pour anticiper les demandes du Trésor Public, concernant les recrutements exceptionnels. Chaque année, on embauche une personne pour nous aider dans la préparation, le déroulement et le rangement de la fête de la châtaigne, c’est une délibération pour cette période, du 31 octobre au 2 novembre.
Sur proposition de Monsieur le Maire, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, DECIDE de modifier ainsi qu’il suit le tableau de l’effectif communal :
- Suppression : Adjoint Administratif Principal 1ère classe
- Suppression : Adjoint Administratif
- Création : Adjoint technique temporaire 31/10/2024 au 02/11/2024
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Attribué |
Pour remplacement/ maladie/congés |
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Administratif |
Adjoint administratif principal 1er classe - 35 h |
1 |
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Adjoint administratif principal 2ème classe – 16 h |
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1 |
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Adjoint administratif – 20 h |
1 |
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Adjoint administratif – 35 h |
2 |
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Adjoint administratif principal 2ème classe – 35 h |
1 |
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Contrat apprentissage – 17 h 30 (1 poste créé) |
1 |
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Police |
Garde champêtre Chef principal – 35 h |
1 |
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Technique |
Adjoint technique principal 2ème classe – 35 h |
2 |
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Adjoint technique – 35 h |
3 |
2 |
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Adjoint technique – 20 h |
1 |
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Ecole cantine périscolaire ménage |
Adjoint animation principal 2ème classe – 35 h |
1 |
1 |
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Coordinateur "jeunesse enfance"/Adjoint d'animation – 17 h 30 |
1 |
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Adjoint d'animation 17 h 30 - Projet Jeune |
2 |
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Adjoint d'animation – 35 h |
|
2 |
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Adjoint d'animation – 28 h |
1 |
|
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Adjoint d'animation – 15 h |
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1 |
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Adjoint animation – 10 h |
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|
ATSEM principal 2ème classe – 35 h |
1 |
|
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Adjoint technique principal 2ème classe – 35 h |
1 |
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Adjoint d'animation – 35 h |
1 |
1 |
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Adjoint animation – 20 h |
1 |
|
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Adjoint animation – 12 h |
1 |
|
|
|
Adjoint technique – 20 h |
|
1 |
|
|
Adjoint technique – 15 h |
|
1 |
|
|
Adjoint technique – 28 h |
1 |
|
|
|
Adjoint technique – 35 h |
1 |
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|
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Coordination |
Adjoint administratif – 24 h |
2 |
|
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Adjoint administratif principal 2ème classe – 15 h |
|
1 |
|
|
Adjoint Administratif - 24 h |
1 |
|
|
|
Cure |
Coordinateur technique son – 20 h |
1 |
|
|
|
TOTAL POSTES |
29 |
13 |
|
|
TOTAL en équivalent TP |
23.28 |
10.5 |
QUESTIONS DIVERSES
M. GAUTHIER : Par rapport à l’aménagement du parking Paulhan, où on en est pour la chaussée ?
M. SERRE : Je ne peux pas te répondre, c’est René qui s’en est occupé. Je sais qu’il y a un sens mais ce n’est pas fini.
M. GAUTHIER : Il y a le sens de circulation mais il y a 2 portiques qui sont apparus dont on n’avait pas parlé et il y a beaucoup de gens que ça gêne. Ils sont super étroits, pour manœuvrer sans les toucher, c’est compliqué. C’est un problème pour les camions, les camping-cars….
M. SERRE : Les portiques ont été installés pour éviter qu’il n’y ait un stationnement anarchique des camping-cars et des fourgons. Pour ces fourgons, je suis désolé, mais il n’y a pas de sanitaires, il n’y a pas de point d’eau potable et pour eux la rivière était un « foutoir ».
Mme ROLAND : Ils sont ailleurs, ils ne sont plus sur le parking Paulhan mais ils sont sur les autres parkings et le résultat reste le même. Le problème est le même, on l’a juste déplacé.
M. BENEFICE : Le parking Paulhan a été aménagé de manière astucieuse car il fallait aussi garder l’accès à l’atelier d’un artisan maçon. Je rappelle qu’on avait mis un portique beaucoup plus grand qui a rapidement été remis en cause et détérioré, donc là, par contre, il y a quelques places qui restent accessibles pour les camions, et il y a un accès libre pour aller jusqu’à cet entrepôt.
Mme ROLAND : Le problème c’est les portiques, c’est beaucoup trop étroit, on aurait pu rajouter des centimètres de chaque côté pour passer facilement sans que les camions passent.
M. GAUTHIER : Est-ce qu’on ne pourrait pas imaginer, quelque part à Lasalle, un endroit où on puisse mettre des camping-cars, une aire d’accueil avec des sanitaires ?
M. SERRE : Il faut penser que pour les camping-cars, on a un terrain de camping qui est capable de les accueillir. Pour les camping-cars, il y a un endroit, à la perception, où on peut vider les eaux usées.
M. de LATOUR : C’est une installation qui existe déjà mais qui est un peu sauvage, qu’on n’a pas signalé.
__________
Mme ROLAND : Je voudrais savoir la date exacte où va être lancé l’appel d’offres pour la cantine.
M. LAFONT : Je me suis engagé pour le faire avant la fin de l’année 2024.
M. BENEFICE : Moi je le voyais en début janvier.
Mme ROLAND : On pourrait le lancer en décembre.
M. BENEFICE : On le fera début janvier.
La séance est levée à 18 h 46